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Marques déposées par NOVANDIETODO
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LE PETIT POUCET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT POUCET
NOVANDIE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1220588
Date de dépôt :
01/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022

Présentation de la marque LE PETIT POUCET

Déposée le 1 décembre 1982 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT POUCET est expirée depuis le 1 décembre 2022.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , MILLIAR , N NOVANDIE


NOVANDIE, Société en Nom Collectif - 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226154 - Publication au BOPI 2002-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI

Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173876 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Renouvellement sans limitation n°2009652 - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 12 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571368 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511412 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Produits laitiers.